top of page

MENTIONS LÉGALES.

Edition

Le site XXXXXXXXXX est la propriété pleine et entière de La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse.

  • La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse

  • SIRET : 77895055000047

  • Siège social : 14 bd du Président Roosevelt 68200 Mulhouse

  • E-mail : contact@diaconat-mulhouse.fr

  • Responsable de publication : Diégo CALABRO

 

Marque - Propriété individuelle

Tous les noms et marques de produits ou autres marques cités sur ce site sont déposés par leurs propriétaires respectifs. Les sources mentionnées conservent leurs droits. Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, même partielle doit faire l’oeuvre d’une demande au responsable de la publication ou au webmaster.

​

Dysfonctionnement - Virus

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l’utilisation de ce site Web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais fonctionnement, d’une interruption, d’un virus ou encore d’un problème de ligne ou de système.

​

Cookie

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, ce site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.

​

Responsabilité

Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse.

​

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

​

La responsabilité de xxxxxxxxxxx ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

La consultation du site La Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

​

Réalisation - Hébergement

​

XXXXXXXXXX

Édition du site

Le site XXXXXXXXXX est édité par la Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse.

  • Dénomination : Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse

  • Numéro SIRET : 778 950 550 00047

  • Siège social : 14 boulevard du Président-Roosevelt, 68200 Mulhouse

  • Adresse e-mail : contact@diaconat-mulhouse.fr

  • Directeur de la publication : Diégo Calabro​

​

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, vidéos, illustrations, logos et autres contenus présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle, dans la mesure où ils remplissent les conditions de protection prévues par la loi.

​

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, des contenus protégés, sans autorisation préalable de leurs titulaires de droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques, noms commerciaux et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

​

Fonctionnement et disponibilité du site

La Fondation s'efforce d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site. Elle peut toutefois procéder à des opérations de maintenance, de mise à jour ou de modification susceptibles d'entraîner une interruption temporaire du service.

​

La Fondation ne saurait être tenue responsable des dommages dans les limites autorisées par la réglementation applicable.

​

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. La Fondation n'exerce pas de contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.

​

La création de liens vers le présent site est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux droits ou aux intérêts légitimes de la Fondation et qu'elle ne crée aucune confusion quant à l'origine des contenus ou à l'existence d'un partenariat.

​

Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d'audience ou des services tiers.

Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt ou la lecture des cookies et traceurs concernés.

​

L'utilisateur peut consulter les informations relatives aux cookies utilisés et gérer ses préférences au moyen du dispositif de gestion des cookies disponible sur le site.

Pour plus d'informations sur les traitements de données personnelles, consultez la page dédiée à la politique de confidentialité.

​

Réalisation et hébergement

  • Réalisation du site : Fondation de la maison du Diaconat de Mulhouse

  • Plateforme utilisée : Wix

  • Hébergeur : XXXXXXXXXX WIX XXXXXXXXXX

  • Adresse de l'hébergeur : XXXXXXXXXX

  • Contact de l'hébergeur :

 

bottom of page